Les groupes industriels, les acteurs de l’immobilier et les entités publiques sont aujourd’hui confrontés quotidiennement aux questions environnementales et de développement durable. Notre équipe, animée par une quinzaine d’avocats reconnus parmi les meilleurs spécialistes de la pratique, vous accompagne dans la gestion de vos actifs, des risques liés à vos activités et pour la réalisation de vos projets de développement ou de réorganisation.
Pour ce faire, nous avons développé une approche unique reposant sur des compétences à la fois juridiques et techniques, une interface privilégiée avec tous les acteurs, dont l’administration, l’anticipation des réglementations futures et une capacité d’assistance pour gérer des dossiers d’envergure.
L’équipe Environnement, classée en band 1 dans les guides internationaux des cabinets d’avocats, est à vos côtés en matière de :
Valorisation des actifs industriels et immobiliers
Première plate-forme intégrant des compétences de premier plan en droit immobilier et de l’environnement, nous vous accompagnons en vous offrant une vision transversale (droit de l’environnement, de la construction, de l’urbanisme, etc.) à toutes les étapes de la gestion et de la valorisation de vos actifs industriels et immobiliers. Pionniers en matière de sites et sols pollués, nous sommes ainsi à vos côtés dans le cadre de dossiers de fermeture, mutation et redéveloppement de sites industriels, intervenant à tous les stades du processus, pour proposer des solutions globales et innovantes qui couvrent tous les aspects juridiques (de la gestion du processus administratif aux aspects contractuels), techniques et fiscaux.
Maîtrise des installations, des risques et des pollutions
Notre connaissance approfondie de nombreux secteurs industriels et notre expertise dans tous les domaines du droit de l’environnement industriel nous permet de vous accompagner dans l’appréhension de votre environnement règlementaire et contractuel afin de sécuriser vos activités et vos projets.
Notre équipe vous assiste ainsi afin d’assurer la maîtrise de l’ensemble des procédures prescrites par le droit de l’environnement (ICPE, sites et sols pollués, risques technologiques, carrières, mines, eau, faune et flore, etc.). Dans ce cadre, nous sommes souvent amenés à procéder à des audits et à la définition de stratégies en matière de mise en conformité, de revue de dossiers de demande d’autorisation, d’aide à la réorganisation d’activités au sein de plates-formes industrielles et d’accompagnement en matière de gestion de risques industriels et technologiques ou d’impacts sur la santé et les milieux.
Gestion durable des enjeux énergétiques, des produits et des déchets
Notre expertise est particulièrement reconnue en matière d’énergies renouvelables (parcs éoliens, énergie hydraulique, biomasse, projets photovoltaïques).
Nous intervenons également pour la mise en œuvre des règlementations sur les substances (REACH, biocides, CLP, nanomatériaux, etc.) que ce soit concernant leurs modalités d’application ou la sécurisation des relations avec les différents acteurs, notamment ceux de la chaîne d’approvisionnement.
En matière de déchets, nous assistons des industriels mais également des prestataires spécialisés concernant leurs différents modes de gestion, ainsi que pour des problématiques spécifiques à certaines filières, ou à la responsabilité des producteurs.
Contentieux administratifs ou judiciaires
Nous assurons la représentation de vos intérêts dans le cadre de contentieux administratifs ou judiciaires, devant les juridictions compétentes.
Nous appuyant notamment sur l’expertise d’un président honoraire de Section au Conseil d’Etat, nous représentons régulièrement notre clientèle industrielle ou immobilière dans le cadre de contentieux administratifs en matière notamment d’installations classées, de mines, de carrières, de risques technologiques (PPRT), etc.
Nous intervenons aussi régulièrement dans des contentieux judiciaires ou des arbitrages en lien avec des problématiques de sites et sols pollués, de risques technologiques, de déchets ou de conformité par rapport à diverses réglementations environnementales.
Une collaboration étroite avec l’équipe de droit des assurances nous permet en outre d’accompagner de grands industriels français et étrangers et leurs assureurs, en cas de sinistres et de gérer leurs conséquences amiables ou contentieuses.
