Vous êtes un développeur, un industriel, un investisseur, un acteur du secteur de l’énergie et de l’efficacité énergétique ?
Nos avocats sont impliqués depuis plus de vingt ans aux côtés des différentes filières et dans les organisations professionnelles, participant de façon proactive à la maitrise de la demande d’énergie, à la diversification des sources d’énergies et à la promotion des énergies renouvelables. Nos équipes se sont consacrées très tôt au développement d’un droit de l’énergie adapté à la lutte contre le réchauffement climatique, aux défis énergétiques de grande ampleur, ainsi qu’en matière de rénovation énergétique de bâtiments et de projets de quartiers ou de villes durables.
Nos avocats en droit public des affaires, droit de l’environnement, droit immobilier, IP/IT, contrats, financement, fusions-acquisitions et droit fiscal et douanier sauront vous conseiller dans toutes les phases de votre projet. Nous vous accompagnons du développement, à la construction et l’exploitation du projet, en passant par la structuration du financement et son débouclage, jusqu’au démantèlement et la remise en état du site, en conseil comme en contentieux.
Énergie éolienne :
Membre actif de France Energie Eolienne, notre cabinet maîtrise les réglementations et les orientations du marché. Nous accompagnons ainsi les développeurs de projets, exploitants, énergéticiens, fabricants de turbine, opérateurs électriques et fonds d’investissement dans l’ensemble des domaines du droit qui intéressent les projets éoliens, terrestres et offshores, posés et flottants.
Énergie solaire thermique et photovoltaïque
Nous accompagnons les porteurs de projets dans les appels d’offres CRE et les fonds d’investissement dans tous les aspects juridiques et fiscaux des opérations de développement d’acquisition et de cession de parc en toiture et au sol.
Énergies marines et hydrauliques
Nous vous accompagnons de façon transversale dans le développement, la sécurisation et l’acquisition de projets d’énergie marine, notamment sur les appels d’offres. En matière d’énergie hydraulique, nos équipes vous accompagnent dans l’octroi et le renouvellement de votre concession.
Biomasse, valorisation des déchets
Nous travaillons à l’implantation, la construction et l’exploitation des produits énergétiques issus de la biomasse. Les incinérateurs et la valorisation de la fraction biodégradable des déchets posent des problématiques environnementales pour lesquelles l’équipe dispose d’un savoir-faire particulier, en conseil comme en contentieux.
Performance et rénovation énergétiques
Nous disposons d’une expérience éprouvée de mise en œuvre contractuelle de projets de rénovation énergétique de bâtiments à usage résidentiel ou tertiaire, public comme privé. Nous organisons au moyen de contrats de performance énergétique (« CPE ») ou d’un autre véhicule adéquat, le traitement juridique des garanties de performance attachées à ces projets. Nous accompagnons également les projets de quartiers ou de ville durables.
Énergies fossiles, biocarburants
Nous vous accompagnons dans vos projets d’exploitation et de mise en production des ressources en gaz naturel et autres ressources naturelles, en France comme à l’étranger, grâce à notre présence internationale, notamment en Afrique.
Réseaux de chaleur et de froid, géothermie
Depuis plus de vingt ans, nous vous conseillons en matière de construction, d’implantation et d’extension de réseau. Nous traitons notamment les contentieux et risques industriels des réseaux publics comme privés de chauffage urbain.
Nous assistons également les grands groupes dans le développement des ressources géothermiques y compris sur les aspects environnementaux.
